1. Éditeur de la Plateforme • Identité Juridique Complète
Le présent site internet institutionnel est édité par l'association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret d'application du 16 août 1901, désignée ci-après :
- Dénomination statutaire : LES AMIS DE LA POTERIE
- Forme juridique : Association déclarée régie par la Loi 1901 (Organisme à but non lucratif)
- Siège social : 12 RUE DU MOULIN DE LA POTERIE, 02210 COINCY, FRANCE
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W021001592
- Numéro SIREN : 499 437 242
- Numéro SIRET du siège : 499 437 242 00018
- Code APE / NAF : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
- Ligne téléphonique directe : +33 9 81 77 63 93 (numéro fixe non surtaxé)
- Adresse électronique officielle : haowkahsue@gmail.com
- Directeur de la publication : Jean-Pierre Valadier, en sa qualité de Président de l'association
- Responsable de la rédaction : Marie-Claire Dupont, Secrétaire Générale
2. Hébergement de la Plateforme
L'infrastructure technique assurant la diffusion publique, la sécurité des flux et la disponibilité continue du présent portail est confiée à :
- Prestataire d'hébergement : Google Cloud Platform (Cloud Run Infrastructure)
- Société éditrice : Google Ireland Limited
- Adresse du siège social : Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande
- Contact technique : https://cloud.google.com
- Zone d'hébergement des données : Union Européenne (Conformité RGPD garantie)
3. Propriété Intellectuelle & Licence Ouverte Non Commerciale
L'ensemble des contenus textuels, notices archéologiques, photographies de terrain, schémas techniques et relevés faunistiques figurant sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association Les Amis de la Poterie ou font l'objet d'autorisations expresses d'exploitation concédées par leurs auteurs respectifs.
Conformément à notre idéal de diffusion du savoir sans barrière marchande, les documents administratifs, rapports de fouilles et synthèses scientifiques peuvent être reproduits et diffusés librement sous réserve expresse du respect des trois conditions cumulatives suivantes :
- Attribution : Mention claire et explicite de la source (« Association Les Amis de la Poterie - Coincy ») accompagnée d'un lien vers le présent portail.
- Usage strictement non commercial : Interdiction totale d'exploiter les textes, images ou données à des fins marchandes, publicitaires ou lucratives directes ou indirectes.
- Partage dans les mêmes conditions : Toute œuvre dérivée issue de nos travaux doit être partagée sous une licence libre équivalente.
4. Limitation de Responsabilité
L'association Les Amis de la Poterie met en œuvre tous les moyens raisonnables pour vérifier l'exactitude des informations historiques, géologiques et réglementaires diffusées sur ce site. Toutefois, les données de terrain et observations de biodiversité sont fournies à titre indicatif et éducatif.
L'association ne saurait être tenue pour responsable des éventuelles omissions ou inexactitudes involontaires, ni des dommages matériels résultant de l'utilisation des itinéraires de randonnée ou sentiers mentionnés, les promeneurs et bénévoles demeurant sous leur propre responsabilité civile lors de leurs déplacements individuels sur le domaine public rural.
5. Liens Hypertextes Externes
Ce site contient des liens vers des sites tiers (organismes publics, conservatoires d'espaces naturels, inventaires de biodiversité régionaux). L'association n'exerce aucun contrôle éditorial sur ces plateformes extérieures et décline toute responsabilité quant à leurs contenus ou à leurs politiques de traitement des données personnelles.
6. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes qui n'aurait pu faire l'objet d'un règlement amiable préalable relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'Appel d'Amiens.